Les informations et mentions ci-dessous sont communiquées notamment en application de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (loi CEN, n° 2004-575 du 21 juin 2004).
Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site emporte l’acceptation sans réserve par tout internaute de toutes les mentions et conditions ci-dessous.
1. Identification
URL du Site : www.atelier-doji.com
Editeur du Site
La Fabrique en l’Ile, société à responsabilité limitée au capital social de 10 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angoulême sous le numéro 818 037 699, dont le siège social est situé 43 rue de Basseau – 16000 Angoulême – France, SIRET : 818 037 699 00035, Code APE : 1512Z, TVA intracommunautaire: FR 14 818037699, ci-après dénommé La Fabrique en l’Ile.
Adresse électronique : contact@atelier-doji.com
N° de téléphone : 06 66 59 41 63
Responsable de la rédaction et de la publication du Site
Mme. Jennifer Desnoyer, gérante de la Fabrique en l’Ile
Conception et réalisation du Site
Société WEBILIZ
Ateliers Magélis
1, rue de Saintes
16000 ANGOULEME
http://www.webiliz.fr
contact@webiliz.fr
Hébergement du site
Société WEBILIZ
Ateliers Magelis
1, rue de Saintes
16000 ANGOULEME
http://www.webiliz.fr
contact@webiliz.fr
Sur un serveur de la société OVH SAS au capital de 10 000 000 €
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com
Crédits photo
Tara D.P.
tara.dp@hotmail.fr
2. Propriété intellectuelle
La marque « atelier doji », la marque figurative et logos, affichés sur le site atelier-doji.com, ainsi que les noms de domaine « atelier-doji.com » et « atelier-doji.fr » sont la propriété exclusive de LA FABRIQUE EN L’ILE. D’une manière générale, l’ensemble des éléments (modèles, images, textes, logos…) constitutifs du site atelier doji est la propriété exclusive de LA FABRIQUE EN L’ILE. Sans accord exprès et préalable de LA FABRIQUE EN L’ILE, il est interdit de, reproduire intégralement ou partiellement le contenu du site atelier doji, d’utiliser la marque à quelques fins que ce soit, ainsi que de créer des œuvres dérivées à partir de celle-ci.
3. Liens
Le site Internet de l’atelier doji peut contenir des liens à titre de commodité vers des sites tiers non édités ou contrôlés par LA FABRIQUE EN L’ILE. En aucun cas ces liens doivent être interprétés comme un aval au contenu, produits et services de ces sites.
Vous ne pouvez mettre en place un lien vers le site Internet atelier-doji.com qu’avec l’autorisation écrite de LA FABRIQUE EN L’ILE.
4. Sécurité et confidentialité
LA FABRIQUE EN L’ILE s’engage à protéger la vie privée des personnes utilisant son site internet et la confidentialité des informations fournies. LA FABRIQUE EN L’ILE s’engage à n’utiliser ces informations que dans le cadre de son activité commerciale. Les informations et données vous concernant sont uniquement nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales.
Les informations personnelles du Client sont envoyées et stockées chez l’hébergeur du site situé en France, dont les cordonnées figurent ci-dessus à la rubrique « 1- Identification ».
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 Janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression aux données le concernant. Le Client peut exercer ce droit en envoyant un courrier en précisant, ses nom, prénom, courriel et adresse postale à :
LA FABRIQUE EN L’ILE
43 rue de Basseau
16000 Angoulême
Le site est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL.
Le site Atelier-Doji.com n’est pas destiné aux enfants mineurs.
5. Garanties et limitation de responsabilité
LA FABRIQUE EN L’ILE ne peut garantir et affirmer que le site Internet atelier-doji.com est exempt de virus, ou tout autre programme malveillant lié à l’utilisation du réseau internet et que les informations contenues dans le site atelier-doji.com sont exactes, complètes ou à jour.
LA FABRIQUE EN L’ILE ne pourra en aucun cas être tenue responsable vis-à-vis de vous ou d’un tiers de tout dommage direct ou indirect issu d’une mauvaise utilisation ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur, de l’accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, la connexion du Client au Site se faisant sous son entière responsabilité.
Les présentes limitations de responsabilité s’appliquent dans toute la mesure autorisée par la loi.
6. Modification des mentions
La Fabrique en l’Ile se réserve le droit de modifier le présent document à tout moment. La version du présent document en vigueur et applicable au jour de chaque visite du Site figure dans la rubrique « Mentions légales » du Site.
La Fabrique en l’Ile invite donc les internautes à consulter régulièrement le présent document.
7. Loi applicable et attribution de juridiction
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou l’utilisation du présent site sont soumises au droit français. La seule juridiction compétente en cas de litige est le tribunal de La Rochelle (17).